Révision des PPRi du bassin versant du Trapel

Mis à jour le 14/05/2024
Enquête publique concernant la révision des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) du bassin versant du Trapel sur les communes d’Aragon, Fraisse-Cabardès et Villemoustaussou (également concerné par le bassin versant du Fresquel).
Télécharger Arrêté 2023-184 du 14/02/2024 : ouverture de l'enquête publique PDF - 0,43 Mb - 13/03/2024


Conformément à l'article du code de l'environnement, mise à disposition du rapport et conclusion du commissaire enquêteur pendant une durée d'un an.

Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 7,63 Mb - 14/05/2024


DOSSIER D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Télécharger Récépissé de l'Autorité Environnementale pour l'examen au cas par cas PDF - 0,09 Mb - 13/03/2024
Télécharger Absence d'avis de l'Autorité Environnementale pour l'examen au cas par cas PDF - 0,54 Mb - 13/03/2024
Télécharger Saisine de l'Autorité Environnementale pour l'évaluation environnementale du plan PDF - 0,05 Mb - 13/03/2024
Télécharger Récépissé de l'Autorité Environnementale pour l'évaluation environnementale PDF - 0,06 Mb - 13/03/2024
Télécharger Rapport non technique de l'évaluation / 09-2022 PDF - 0,11 Mb - 13/03/2024
Télécharger Rapport complet de l'évaluation / 09-2022 PDF - 0,95 Mb - 13/03/2024
Télécharger Absence d'avis de l'Autorité Environnementale pour l'évaluation environnementale PDF - 0,39 Mb - 13/03/2024

Cartographie

Télécharger Cartographie du bassin versant du Trapel PDF - 12,90 Mb - 13/03/2024
Télécharger Cartographie de la commune d'Aragon PDF - 13,27 Mb - 13/03/2024
Télécharger Cartographie de la commune de Fraisse-Cabardès PDF - 8,18 Mb - 13/03/2024
Télécharger Cartographie de la commune de Villegailhenc PDF - 3,33 Mb - 13/03/2024
Télécharger Cartographie de la commune de Villemoustaussou PDF - 7,69 Mb - 13/03/2024


DOSSIER DE PPRi SOUMIS A L’ENQUÊTE PUBLIQUE
Télécharger Note explicative du PPRi sur le bassin versant du Trapel PDF - 1,36 Mb - 13/03/2024
Télécharger Rapport de présentation comprenant en annexe III le bilan de la concertation PDF - 6,74 Mb - 13/03/2024
Télécharger Projet de réglement du PPRi PDF - 0,93 Mb - 13/03/2024

Cartographie de la commune d'Aragon

Télécharger Carte hydrogéomorphologie PDF - 2,03 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des phénomènes naturels PDF - 2,51 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des aléas PDF - 2,73 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des enjeux PDF - 3,33 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte du zonage réglementaire PDF - 2,71 Mb - 13/03/2024

Cartographie de la commune de Fraisse-Cabardès

Télécharger Carte hydrogéomorphologie PDF - 1,61 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des phénomènes naturels PDF - 1,54 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des aléas PDF - 1,99 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des enjeux PDF - 1,98 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte du zonage réglementaire PDF - 1,97 Mb - 13/03/2024

Cartographie de la commune de Villemoustaussou

Télécharger Carte hydrogéomorphologie PDF - 2,00 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des phénomènes naturels PDF - 13,67 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des aléas PDF - 3,09 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte des enjeux PDF - 4,25 Mb - 13/03/2024
Télécharger Carte du zonage réglementaire PDF - 3,09 Mb - 13/03/2024


CONSULTATION DES PERSONNES ET ORGANISMES ASSOCIÉS
Télécharger Délibération du conseil municipal de la commune de Fraisse-Cabardès PDF - 0,11 Mb - 13/03/2024
Télécharger Avis du Conseil Départemental PDF - 0,16 Mb - 13/03/2024
Télécharger Réponse au courrier du Conseil Départemental PDF - 0,09 Mb - 13/03/2024
Télécharger Délibération du conseil municipal de la commune d'Aragon PDF - 0,08 Mb - 13/03/2024
Télécharger Réponse de la DDTM direction départementale des territoires de la mer à la commune d'Aragon PDF - 0,05 Mb - 13/03/2024