SAGE du FRESQUEL

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

• Télécharger 2017-0004 - Arrêté du 03-02-2017 PDF - 1,70 Mb - 24/04/2023

Avis d'ouverture d'enquête publique :

• Télécharger Avis ouverture EP - 2017-0004 PDF - 0,97 Mb - 24/04/2023

Dossier d'enquête publique :

• Télécharger 1 - Avis délibéré de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale "Occitanie" PDF - 0,37 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 2 - Projet de SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 7,94 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 3 - Rapport de présentation SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 1,21 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 4 - Rapport d'évaluation environnementale SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 9,37 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 5 - Recueil des avis PDF - 2,34 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 6 - Résumé non technique sur l'étude environnnementale du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 0,33 Mb - 24/04/2023
• Télécharger 7 - SAGE du Fresquel - Atlas cartographique PDF - 10,22 Mb - 24/04/2023

Rapport et avis du commissaire enquêteur :

• Télécharger Rapport et avis du commissaire enquêteur - Partie 1 PDF - 9,45 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport et avis du commissaire enquêteur - Partie 2 PDF - 11,85 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport et avis du commissaire enquêteur - Partie 3 PDF - 8,12 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport et avis du commissaire enquêteur - Partie 4 PDF - 11,08 Mb - 24/04/2023

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2017-0224 du 05 septembre 2017 portant approbation du Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant du Fresquel et déclaration environnementale :

• Télécharger Arrêté d'approbation du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux du Fresquel PDF - 0,16 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Déclaration environnementale du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux du Fresquel PDF - 2,46 Mb - 24/04/2023