Renouvellement carrière Etablissements GRANIER Industrie de la Pierre à MIRAVAL CABARDES
Mis à jour le 30/10/2023
Ouverture d’une enquête publique sur la demande de renouvellement d’autorisation environnementale d’exploitée une carrière de schiste présentée par la SAS ETABLISSEMENTS GRANIER INDUSTRIE DE LA PIERRE située sur le territoire de la commune de MIRAVAL-CABARDES au lieu-dit « LACOSTE ».
Arrêté préfectoral d'autorisation
RAPPORT ET CONCLUSION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Extrait de l'arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Réponse à l'avis de la MRAE
Avis de la MRAE
Lien vers le registre dématérialisé :
https://www.registre-numerique.fr/renouvellement-autorisation-la-carriere-des-martys
Documents listés dans l’article
- Télécharger ap signe v3 PDF - 1,83 Mb - 24/04/2023
- Télécharger extrait v3 PDF - 1,62 Mb - 24/04/2023
- Télécharger reponse mrae 2023 PDF - 1,70 Mb - 24/04/2023
- Télécharger avis mrae 2 PDF - 2,02 Mb - 24/04/2023
- Télécharger Rapport et conclusion du CE PDF - 10,49 Mb - 05/07/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 22,13 Mb - 30/10/2023