MP_ARCHIMED_Port-la-Nouvelle

Mis à jour le 17/04/2024

Projet dénommé « Peinture de 3  flotteurs d’éoliennes » à Port-la-Nouvelle présenté par la Société MP ARCHIMED.

Arrêté préfectoral d’enregistrement n° DREAL-UD11/66-C2-2024-012 du 27 mars 2024 encadrant le projet dénommé « Peinture de 3 flotteurs d'éoliennes » de la société MP Archimed, visé par la rubrique ICPE 2940 « Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, revêtement, laquage, stratification, imprégnation, cuisson, séchage de) sur support quelconque », sur les terres-pleins portuaires de la commune de Port-la-Nouvelle.

Télécharger 2024-03-27-AP E -MPArchimed PDF - 3,40 Mb - 17/04/2024

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Consultation du public du vendredi 5 janvier 2024 au vendredi 2 février 2024 inclus sur la demande d'enregistrement relative au projet dénommé « Peinture de 3 flotteurs d’éoliennes » au sein du terminal dédié aux Energies Marines Renouvelables du port de commerce de la commune de Port-la-Nouvelle présentée par la Société MP ARCHIMED.

Arrêté préfectoral de consultation du public

Télécharger arrêté-consultation_public PDF - 0,21 Mb - 14/12/2023

Avis de publication

Télécharger avis-consultation-public PDF - 0,03 Mb - 14/12/2023

Dossier de demande d’enregistrement

Télécharger cerfa_15679-04 Archimed avec ICPE PDF - 0,61 Mb - 14/12/2023
Télécharger description technique avec annexe PDF - 1,65 Mb - 14/12/2023
Télécharger notice incidence PDF - 0,22 Mb - 14/12/2023
Télécharger cadastres PDF - 0,01 Mb - 14/12/2023
Télécharger 2023-MP Archimed-Tableau-complétude-E PDF - 0,42 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ1 carte localisation ARCHIMED PDF - 2,02 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ2 cadastre PDF - 0,16 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ3 Plan projet A0 1-500 PDF - 10,60 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ4 urbanisme PDF - 0,09 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ5 capacités techniques et financiéres PDF - 0,15 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ6 conformité 2940 avec annexes PDF - 13,21 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ7 dérogation PDF - 0,41 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ12 Plans PDF - 0,24 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ13 Natura 2000 PDF - 0,38 Mb - 14/12/2023
Télécharger PJ19 ICPE PDF - 0,19 Mb - 14/12/2023

Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de la consultation du public ne pourront pas être pris en considération.