SAGE du FRESQUEL
Mis à jour le 19/10/2023
Enquête publique du 27 février 2017 au 28 mars 2017 inclus relative au projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Fresquel porté par Monsieur le Président du SMMAR.
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :
Avis d'ouverture d'enquête publique :
Dossier d'enquête publique :
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Télécharger 2 - Projet de SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 7,94 Mb - 24/04/2023
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Télécharger 3 - Rapport de présentation SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 1,21 Mb - 24/04/2023
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Télécharger 4 - Rapport d'évaluation environnementale SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 9,37 Mb - 24/04/2023
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Télécharger 6 - Résumé non technique sur l'étude environnnementale du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Fresquel PDF - 0,33 Mb - 24/04/2023
Rapport et avis du commissaire enquêteur :
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2017-0224 du 05 septembre 2017 portant approbation du Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant du Fresquel et déclaration environnementale :
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Télécharger Arrêté d'approbation du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux du Fresquel PDF - 0,16 Mb - 24/04/2023
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Télécharger Déclaration environnementale du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux du Fresquel PDF - 2,46 Mb - 24/04/2023