CAUNES-MINERVOIS et RIEUX-MINERVOIS - DIG Travaux de confortement de berges au droit d'enjeux habités

Avis d'ouverture d'enquête publique :

• Télécharger Avis de publication PDF - 0,06 Mb - 24/04/2023

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

• Télécharger 20220003 - AP du 17-05-2017 PDF - 0,29 Mb - 24/04/2023

Liens :

Dossier d'enquête publique :

• https://www.democratie-active.fr/digcaunesrieux/

Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date et heure d'ouverture et après la date et heure de clôture de l'enquête ne pourront pas être pris en considération par le commissaire enquêteur.

Rapport d'enquête Conclusions et avis du commissaire enquêteur :

Rapport :

• Télécharger Rapport DIG syndicat mixte - 1re partie PDF - 6,60 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport DIG Syndicat mixte - 2e partie PDF - 23,79 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport DIG Syndicat mixte - 3e partie PDF - 21,93 Mb - 24/04/2023
• Télécharger Rapport DIG Syndicat mixte - 4e partie PDF - 15,16 Mb - 24/04/2023

Avis :

• Télécharger Conclusions et avis du CE PDF - 2,19 Mb - 24/04/2023