Contenu
DUP Forages de Croix Blanche Montredon des Corbières
Article créé le 23/11/2017
Mis à jour le 01/06/2018
Avis d’enquête publique
Avis (format pdf - 1 Mo - 05/10/2017)
Arrêté
Arrêté (format pdf - 2.7 Mo - 06/10/2017)
Dossier
- liste des pièces (format pdf - 344.7 ko - 19/09/2017)
- pièce 1 infos admin et delibérations (format pdf - 115.6 ko - 19/09/2017)
- pièce 1 2 dde subv dup montredon (format pdf - 102 ko - 19/09/2017)
- pièce 1 3 ap création gn (format pdf - 217.4 ko - 19/09/2017)
- pièce 2 1 besoins (format pdf - 222.9 ko - 19/09/2017)
- pièce 2 2 captage (format pdf - 2 Mo - 19/09/2017)
- pièce 3 1 code de l env présentation captage (format pdf - 858.4 ko - 19/09/2017)
- pièce 3 2 code de l env étude d impact (format pdf - 1.4 Mo - 19/09/2017)
- pièce 3 3 résumé non technique (format pdf - 413.1 ko - 19/09/2017)
- pièce 4 état parcellaire et coûts (format pdf - 156.3 ko - 19/09/2017)
- pièce 5 pg (format pdf - 97.9 ko - 19/09/2017)
- pièce 5 1 avis de l hga 2008 (format pdf - 8.7 Mo - 19/09/2017)
- pièce 5 2 additif avis hga 2009 (format pdf - 470.8 ko - 19/09/2017)
- pièce 6 annexes (format pdf - 128.8 ko - 19/09/2017)
- pièce 7 pièces graphiques (format pdf - 101.8 ko - 19/09/2017)
ARS
- lettre ARS (format pdf - 494.1 ko - 19/09/2017)
- BE (format pdf - 340.4 ko - 19/09/2017)
- Notice explicative (format pdf - 5.3 Mo - 19/09/2017)
Avis de l’autorité environnementale
Avis autorité environnementale (format pdf - 78.3 ko - 19/09/2017)
Observations du public
- Observation 1 (format pdf - 44.8 ko - 14/11/2017)
- observations 2 association ECCLA (format pdf - 945.9 ko - 22/11/2017)
- observations 3 association RUBRESUS (format pdf - 1.1 Mo - 22/11/2017)
- observations 4 (format pdf - 47.2 ko - 23/11/2017)
Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 25 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus soit :
- Par courrier à la mairie de Montredon-des-Corbières - 2 rue Albin-Richou - 11100 MONTREDON-DES-CORBIÈRES - à l’attention de Monsieur François TUTIAU, commissaire enquêteur,
- Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : pref-captage-montredon@aude.gouv.fr
Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.
Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.
Rapport
- rapport (format pdf - 5.7 Mo - 27/12/2017)
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