Contenu
Société Ateliers d’Occitanie à Narbonne
Article créé le 10/11/2020
Mis à jour le 13/11/2020
Prescriptions complémentaires d’exploitation applicables aux unités de dégazage, de nettoyage, de réparation et de modernisation de wagons exploitées par la Société des Ateliers d’Occitanie, ZI de Plaisance à Narbonne
Extrait de l’arrêté préfectoral
- Extrait de l’arrêté préfectoral n° DREAL-UID11-2020-068 du 9 novembre 2020 (format pdf - 129.7 ko - 10/11/2020)
Arrêté préfectoral
- AP n° DREAL-UID11-2020-068 (format pdf - 466.5 ko - 13/11/2020)