Contenu
DUP source le Teil Roquefère
dossier
- titre (format pdf - 9.9 ko - 01/12/2017)
- présentation dossier (format pdf - 6.8 ko - 01/12/2017)
- Demande (format pdf - 20 Mo - 01/12/2017)
- avis sanitaire (format pdf - 1.4 Mo - 01/12/2017)
- inventaire parcellaire (format pdf - 6.2 ko - 01/12/2017)
- estimation des coûts (format pdf - 9.4 ko - 01/12/2017)
- périmètres (format pdf - 1.7 Mo - 01/12/2017)
- fiche d identification (format pdf - 5.9 ko - 01/12/2017)
- fiche d identification (format pdf - 5.9 ko - 01/12/2017)
ARS
- lettre (format pdf - 469 ko - 01/12/2017)
- BE (format pdf - 325.8 ko - 01/12/2017)
- Notice explicative (format pdf - 3.1 Mo - 01/12/2017)
avis d’ouverture de l’enquête publique
- Avis (format pdf - 504.3 ko - 13/12/2017)
observations du public
- CNPF1 (format pdf - 212.2 ko - 06/02/2018)
- CNPF2 (format pdf - 740.4 ko - 06/02/2018)
- observation n°2 (format pdf - 20.9 ko - 09/02/2018)
Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 09 janvier 2018 au 08 février 2018 inclus soit :
* Par courrier au siège de l’enquête à la Mairie de Roquefère – place de la mairie - 11380 ROQUEFERE - à l’attention de Monsieur Georges MARTZEL, commissaire enquêteur ;
* Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : pref-captage-roquefere@aude.gouv.fr.
Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.
Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
rapport (format pdf - 2.5 Mo - 12/03/2018)
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