Contenu
DUP source de La Garnison
Article créé le 12/12/2017
Mis à jour le 01/06/2018
dossier
- titre dossier (format pdf - 9.7 ko - 01/12/2017)
- Composition du dossier (format pdf - 4.2 ko - 01/12/2017)
- onglet 1 presentation dossier (format pdf - 10.3 ko - 01/12/2017)
- onglet 2 dossier préliminaire (format pdf - 18.8 Mo - 01/12/2017)
- onglet 3 avis préliminaire ha (format pdf - 21 ko - 01/12/2017)
- onglet 4 compléments demandés par ha (format pdf - 502 ko - 01/12/2017)
- onglet 5 avis définitif ha (format pdf - 4 Mo - 01/12/2017)
- onglet 6 inventaire parcellaire et relevés de propriété (format pdf - 1.1 Mo - 01/12/2017)
- 7 onglet 4 estimation des coûts (format pdf - 12.6 ko - 01/12/2017)
- onglet 8 périmètres de protection (format pdf - 2.3 Mo - 01/12/2017)
- fiche d identification (format pdf - 6.1 ko - 01/12/2017)
ARS
- lettre (format pdf - 463.3 ko - 01/12/2017)
- BE (format pdf - 328.9 ko - 01/12/2017)
- Notice explicative (format pdf - 3.1 Mo - 01/12/2017)
avis des services
- Avis DDTM (format pdf - 99.9 ko - 01/12/2017)
avis d’ouverture de l’enquête publique
- Avis (format pdf - 491.4 ko - 06/12/2017)
OBSERVATIONS DU PUBLIC
Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 08 janvier 2018 au 09 février 2018 inclus soit :
* Par courrier au siège de l’enquête à la Mairie des Martys – 4, place de la Mairie 11390 LES MARTYS - à l’attention de Monsieur Bernard CHABBAL, commissaire enquêteur,
* Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : pref-captage-martys@aude.gouv.fr
Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.
Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.
rapport et conclusions}}
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