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DUP Captages communaux de Tuchan
Article créé le 18/10/2017
Mis à jour le 01/06/2018
Régularisation administrative des captages des sources de Faste, Fontfroide, Pis et de Ségure
DOSSIER
- 2 org dossier 2 (format pdf - 14 ko - 31/07/2017)
- page garde dossier (format pdf - 204.4 ko - 31/07/2017)
- Ffontfroide Faste Pis dossier préparatoire (format pdf - 4.5 Mo - 31/07/2017)
- Ségure dossier préparatoire 1 (format pdf - 14.3 Mo - 31/07/2017)
- Ségure dossier préparatoire 2 (format pdf - 14.1 Mo - 31/07/2017)
- Avis hydrogéologique (format pdf - 5.4 Mo - 31/07/2017)
- Avis sanitaire final (format pdf - 1.7 Mo - 31/07/2017)
- Estimation des coûts tuchan (format pdf - 307.4 ko - 31/07/2017)
- Inventaires parcelles (format pdf - 4.1 Mo - 31/07/2017)
lettre ARS (format pdf - 468.6 ko - 31/07/2017)
NOTICE EXPLICATIVE
- Notice explicative1 (format pdf - 1.8 Mo - 31/07/2017)
- Notice explicative2 4 (format pdf - 3.8 Mo - 31/07/2017)
AVIS
Avis (format pdf - 783.8 ko - 31/07/2017)
RAPPORT
Rapport (format pdf - 1.1 Mo - 18/10/2017)
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