Contenu
DUP captage sources communales d’Albières
Régularisation administrative des sources de la Barthe, Camp Bernard, et Fontbourgue alimentant en eau potable la commune d’Albières
Désignation du commissaire enquêteur
- Désignation du commissaire enquêteur (format pdf - 80.5 ko - 17/12/2019)
ARS
- Lettre (format pdf - 262 ko - 15/05/2018)
- BE (format pdf - 181 ko - 15/05/2018)
- Notice explicative (format pdf - 1.9 Mo - 15/05/2018)
AVIS
- Avis de l’Office National des Forêts (format pdf - 375 ko - 12/11/2019)
- Avis de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (format pdf - 179.6 ko - 12/11/2019)
- Demande d’avis - Chambre d’agriculture (format pdf - 149.3 ko - 12/11/2019)
- Demande d’avis - Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (format pdf - 152.9 ko - 12/11/2019)
- Demande d’avis - Direction Départementale des Territoires et de la Mer (format pdf - 168 ko - 12/11/2019)
Arrêté d’ouverture d’enquête
- Arrêté d’ouverture d’enquête publique (format pdf - 1.3 Mo - 14/01/2020)
Dossier
- Document principal (format pdf - 2 Mo - 15/05/2018)
- Document annexe 1 : avis sanitaire de l’hydrogéologue (format pdf - 7.2 Mo - 15/05/2018)
- Document annexe 2 : pièces graphiques et complémentaires (format pdf - 12.8 Mo - 15/05/2018)
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Avis d’ouverture d’enquête publique (format pdf - 519.1 ko - 14/01/2020)
- 1ère insertion dans La Croix du Midi : Avis (format pdf - 547.7 ko - 28/01/2020)
- 1ère insertion dans L’écho du Languedoc : Avis (format pdf - 489.1 ko - 30/01/2020)
- 2ème insertion dans L’écho du Languedoc : Rappel (format pdf - 176.4 ko - 10/02/2020)
- 2ème insertion dans La Croix du Midi : Rappel (format pdf - 195.5 ko - 13/02/2020)
Observations du public
Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 06 février 2020 à 14h00 au 09 mars 2020 inclus jusqu’ à 17h00 soit :
* Par courrier au siège de l’enquête à la Mairie d’Albières – 3 Rue de la Mairie -
11330 ALBIERES – à l’attention de Monsieur MARSENACH, commissaire enquêteur ;
* Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur M. Michel MARSENACH, à l’adresse suivante : pref-captage-albieres@aude.gouv.fr.
Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.
Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (format pdf - 1.2 Mo - 17/11/2020)