• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
de l'Aude

Les services de l’État dans
l'Aude

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture
    Alimentation, animaux, consommation et commerce
    Aménagement du territoire, construction et habitat
    Après France Relance, France 2030
    Citoyenneté et Élections
    Collectivités, contrôle de légalité et finances locales
    Économie, travail et emploi
    Education, jeunesse, famille, sports, associations
    Environnement
    Mer, littoral et sécurité maritime
    Politique de la ville
    Sécurité et protection de la population
    Solidarité, santé, handicap et cohésion sociale
    Transport, déplacement et sécurité routière
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Préfecture et sous-préfectures
    Les directions départementales
    Santé
    Sécurité
    Défense
    Justice
    Education
    Culture et Patrimoine
    Aménagement et Logement
    Environnement
    Accessibilité des services au public
    Finances
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Chartes des réseaux sociaux
    Salle de Presse
    Recueil des Actes Administratifs (RAA)
    Programme Transparence
    Services Publics +
    Les annonces judiciaires et légales
    Cartographie (SIG)
    QUAL-e-PRÉF
    Arrêtés de catastrophe naturelle
    Consultations et Enquêtes publiques
    Rapport d'activités des services de l'Etat
    Publicités relatives au contrôle des structures
    Divers
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Vidéoprotection
    Professions et activités réglementées
    Manifestation sur la voie publique
    Associations
    Autres Démarches
    Étrangers : naturalisation, séjour, droit asile, employeur...
    Points et espaces numériques
    Les préfectures nouvelle génération
    Déclaration de négoce, courtage et transport de déchets
  1. Accueil
  2. Actions de l'État
  3. Environnement
  4. Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement
  5. Les enquêtes publiques et consultations du public / dossiers complets (hors ICPE)
  6. Enquêtes diverses

Les enquêtes publiques et consultations du public / dossiers complets (hors ICPE)

  • Prévention inondations, bassins écrêteurs, berges, digues et déversoirs
  • Zones d'activités commerciales (ZAC)
  • Classement de site
  • Plan d'Exposition au Bruit
  • S3Renr-RTE
  • Mer et littoral
  • Les plages / Domaine maritime
    • Captages destinés à l’alimentation en eau potable / périmètres de protection
    • Les autres dossiers
    • Consultations du public
  • Enquêtes diverses
  • Le photovoltaïque

Enquêtes diverses

A lire dans cette rubrique

Villemoustaussou – Servitude relative à la ligne souterraine 225 kV Conques-Moreau-Gaudière 2

Publié le 17/05/2023

Préfet
de l'Aude

DUP opération de restauration immobilière Narbonne 11 rue Viollet le Duc

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Délimitation du domaine public fluvial sur les communes de Saint-Nazaire d'Aude et Raissac d'Aude

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

DUP Carcassonne

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

DUP opération de restauration immobilière Narbonne 14 rue du Capitole

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Délimitation du domaine public fluvial et la parcelle privée cadastrée AO11 - Saint-Nazaire-d'Aude

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Capendu - Union coopérative agricole et vinicole

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Massif de Sarrat Gros

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

Sigean - distillerie

Publié le 15/05/2023

Préfet
de l'Aude

  • Première page
  • Précédent
  • 1
  • 2
  • Suivant
  • Dernière page

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook

Actualités

Actions de l'État

  • Agriculture
  • Alimentation, animaux, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction et habitat
  • Après France Relance, France 2030
  • Citoyenneté et Élections
  • Collectivités, contrôle de légalité et finances locales
  • Économie, travail et emploi
  • Education, jeunesse, famille, sports, associations
  • Environnement
  • Mer, littoral et sécurité maritime
  • Politique de la ville
  • Sécurité et protection de la population
  • Solidarité, santé, handicap et cohésion sociale
  • Transport, déplacement et sécurité routière

Services de l'État

  • Préfecture et sous-préfectures
  • Les directions départementales
  • Santé
  • Sécurité
  • Défense
  • Justice
  • Education
  • Culture et Patrimoine
  • Aménagement et Logement
  • Environnement
  • Accessibilité des services au public
  • Finances

Publications

  • Chartes des réseaux sociaux
  • Salle de Presse
  • Recueil des Actes Administratifs (RAA)
  • Programme Transparence
  • Services Publics +
  • Les annonces judiciaires et légales
  • Cartographie (SIG)
  • QUAL-e-PRÉF
  • Arrêtés de catastrophe naturelle
  • Consultations et Enquêtes publiques
  • Rapport d'activités des services de l'Etat
  • Publicités relatives au contrôle des structures
  • Divers

Démarches

  • Vidéoprotection
  • Professions et activités réglementées
  • Manifestation sur la voie publique
  • Associations
  • Autres Démarches
  • Étrangers : naturalisation, séjour, droit asile, employeur...
  • Points et espaces numériques
  • Les préfectures nouvelle génération
  • Déclaration de négoce, courtage et transport de déchets

Préfet
de l'Aude

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.