CSS du 9 décembre 2022

Mis à jour le 23/01/2023

- PV, relevé de conclusions de la CSS du 9 décembre 2022
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Télécharger pv css orbiel 9 12 23 PDF - 0,43 Mb - 24/04/2023

La CSS s'est réunie le 9 décembre 2022, présidée par la secrétaire générale, Lucie ROESCH, l'ordre du jour était le suivants :

– Présentation par la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement des orientations prises suite à l’étude Gresillou puis planification détaillée des travaux par le DSPM.

– Bilan du suivi environnemental du site par le DSPM

– Bilan des travaux en cours/finalisés sur la station et autres sites depuis la dernière CSS par le DSPM.

– Avancement des phases 1 et 2 es SIS : GEODERIS et DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement

Documents présentés en séance :

Télécharger 2022 12 css salsigne dpsm avancement tvx etudesv2 2 PDF - 0,71 Mb - 24/04/2023
Télécharger 2022 css dpsm surveillance de 2021 v2 PDF - 2,09 Mb - 24/04/2023
Télécharger 202212 css dpsm salsigne gresillou v2 PDF - 0,39 Mb - 24/04/2023
Télécharger diaporama dreal gresillou PDF - 0,57 Mb - 24/04/2023
Télécharger dreal sis valleeorbiel PDF - 0,65 Mb - 24/04/2023
Télécharger geoderis css vallee orbiel 09 12 2022 PDF - 6,56 Mb - 24/04/2023