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Travaux de stabilisation torrent Le Gazel - CITOU

 

 Enquête publique du 04 mars 2019 au 18 mars 2019 inclus.

 

Rapport Commissaire Enquêteur

Avis d’ouverture d’enquête publique :

Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :

Dossier d’enquête publique

Autorisation environnementale :

Etude d’incidence :

Observations du public  :

Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 04 mars 2019 au 18 mars 2019 inclus soit :

  • Par courrier à la mairie de CITOU - 42 avenue de l’Argent Double - 11160 CITOU - à l’attention de Monsieur Bernard RICHARD, commissaire enquêteur ;
  • Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : pref-legazel-citou@aude.gouv.fr

Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.

Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.

Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :