Plans annuels de répartition
Date | Titre | Descriptif | Document(s) |
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31/05/2017 | Sous-bassin du SOR | Arrêté préfectoral du 08 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition 2020/2021 à l’organisme unique du sous-bassin Sor sur le sous-bassin Sor au titre du code de l’environnement : |
Arrêté préfectoral 8 juin 2020 (format PDF - 1.6 Mo) |
11/07/2018 | Sous-bassin du TARN | Arrêté préfectoral du 08 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition 2020/2021 à l’organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l’environnement : |
Arrêté préfectoral 8 juin 2020 (format PDF - 19.4 Mo) |
26/06/2017 | Sous bassin ARIEGE | Arrêté inter-préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2019/2020 du périmètre 66 correspondant à l’ensemble du sous-bassin Ariège. |
art repart sbassin ariege 2019/2020 (format PDF - 4.3 Mo) |
05/08/2019 | Sous-bassins Hers-Mort et Girou | Arrêté inter-préfectoral délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2019 et hors étiage 2019-2020 à l’organisme unique des sous-bassins Hers-Mort et Girou - Périmètres élémentaires 143 et 153. |
20180628 - AIP PAR 2018-2019 Hers-mort Girou (format PDF - 626.9 ko) 20190708 ap par 2019 2020 Hers Mort Girou (format PDF - 5.8 Mo) |