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ARZENS - Les Vignobles de Vendéole

 

Arrêté préfectoral n° DREAL-UID11-2020.62 du 19/10/2020 mettant en demeure la société Les Vignobles de Vendéole située sur la commune d’ARZENS de respecter les termes de l’arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-0051 du 29/06/2016 et notamment ses articles 2.1.1 et 3.2 relatifs à la protection des ressources en eau et des milieux aquatiques :