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Travaux de stabilisation torrent Le Gazel - CITOU

 

 Enquête publique du 04 mars 2019 au 18 mars 2019 inclus.

 

Avis d’ouverture d’enquête publique :

Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :

Dossier d’enquête publique

Autorisation environnementale :

Etude d’incidence :

Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0077 du 20 juin 2019 portant autorisation environnementale des travaux de stabilisation du profil en large du ruisseau le Gazel situé sur la commune de CITOU, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement :