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Sous-bassin du TARN
Article créé le 11/07/2018 par Bureau de l’Administration Territoriale (BAT)
Mis à jour le 08/06/2020
Arrêté préfectoral du 08 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition 2020/2021 à l’organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l’environnement :
- Arrêté préfectoral 8 juin 2020 (format pdf - 19.4 Mo - 08/06/2020)