Mis à jour le 06/05/2022

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Plans annuels de répartition

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
06/05/2022 Le bilan du Plan Annuel Répartition des prélèvements agricoles PAR 2021 périmètre Hers Mort et Girou

Une autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole du périmètre Hers Mort et Girou a été délivrée. Le bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles (PAR) 2021 s’inscrit dans le prolongement de cette autorisation inter-départementale. Une autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole du périmètre Hers Mort et Girou a été (…)

rapport annuel 2021 sans annexes (format PDF - 1.2 Mo) 20220308 coderst par etiage2021 haute garonne vsignee (format PDF - 739.6 ko)
06/05/2022 Le bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles PAR 2021sur le sous-bassin du Sor.

Le 20 juin 2016, une autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin du Sor a été délivrée à l’Institution des eaux de la montagne noire (IEMN) en tant qu’organisme unique de gestion collective du sous-bassin du Sor (OUGC).
Le bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles PAR 2021 s’inscrit dans le prolongement de cette autorisation inter-départementale.
Le sous bassin du SOR concerne les communes Audoises de La Pomarède, de (…)

22 rap coderst par sor vdef (format PDF - 1.1 Mo)
06/05/2022 Bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles (PAR) 2021 du sous-bassin du Tarn

Le 20 juin 2016, une autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin du Tarn a été délivrée à la Chambre d’agriculture du Tarn en tant qu’organisme unique de gestion collective du sous bassin du Tarn (OUGC).
Le bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles (PAR) 2021 s’inscrit dans le prolongement cette autorisation inter-départementale.
Le sous bassin du Tarn concerne les communes Audoises de Labastide Esparbairenque et de (…)

22 rap coderst par tarn vdef (format PDF - 1.3 Mo)
06/05/2022 Bilan du PAR des prélèvements agricoles 2021 du périmètre 66 du sous-bassin Adour Garonne.

Une Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole du périmètre 66 du sous-bassin Adour Garonne (vallée de l’Ariège) a été délivrée.
Le bilan du Plan Annuel de Répartition des prélèvements agricoles (PAR) 2021 s’inscrit dans le prolongement de cette autorisation inter-départementale.

bilan ou66 campagne 2021 (format PDF - 2.8 Mo) presentation bilanpar2021 2022 coderst 16dec2021 (format OpenDocument Presentation - 2.8 Mo) rapportpourcoderst 16dec2021 (format PDF - 421.1 ko)
28/09/2021 PAR 2021-2022 périmètre 66

Plan Annuel de Répartition 2021-2022 du périmètre 66 et ses annexes signé le 17 juin dernier par la préfète de l’Ariège

ap 17 juin 2021 par 2021 2022 2 (format PDF - 258.1 ko) annexe1 ap 17 juin 2021 2 (format PDF - 321.2 ko) annexe 2 prescriptionsgenerales17062021 2 (format PDF - 36.9 ko)
16/07/2021 Sous-bassin Tarn

Arrêté préfectoral du 09/07/2021 portant homologation du plan annuel de répartition 2021/2022 à l’organisme unique du sous-bassin Tarn au titre du code de l’environnement

2021 07 09 arrete par 2021 2022 (format PDF - 8.4 Mo)
16/07/2021 Sous-bassin du Sor

Arrêté préfectoral du 09/07/2021 portant homologation du plan annuel de répartition 2021/2022 à l’organisme unique du sous-bassin Sor sur le sous-bassin Sor au titre du code de l’environnement

2021 07 09 ap par (format PDF - 714.9 ko)
06/07/2021 Sous Bassin GARONNE

AP portant homologation du plan annuel de répartition 2021/2022 du périmètre 66 du S/Bassin Garonne

ap 17 juin 2021 par 2021 2022 (format PDF - 258.1 ko) annexe1 ap 17 juin 2021 (format PDF - 321.2 ko) annexe 2 prescriptionsgenerales17062021 (format PDF - 36.9 ko)
28/06/2021 Sous-bassin Hers-Mort et Girou 2021-2022

Arrêté préfectoral du 22 juin 2021 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2021 et hors étiage 2021-2022 à l’organisme unique des sous-bassins Hers-Mort et Girou - Périmètres élémentaires 143 et 153

20210622 par hmg signe avex annexes (format PDF - 950.5 ko)