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PEZENS - Barrage à clapets sur le Fresquel
Article créé le 09/04/2021 par Bureau de l’Administration Territoriale (BAT)
Mis à jour le 21/06/2021
Enquête publique du 03 mai 2021 au 02 juin 2021 inclus
Avis d’ouverture d’enquête publique :
- Avis de publication Pezens (format pdf - 84.4 ko - 09/04/2021)
Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :
- AP 2021-0002 (format pdf - 389.3 ko - 09/04/2021)
Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :
- RAPPORT COMPLET PEZENS (format pdf - 5.5 Mo - 21/06/2021)