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Mis à jour le 13/05/2019

Contenu

Environnement et Développement durable

 

Bruit dans l’Environnement

en savoir plus sur réglementation relative au brûlage à l’air libre des déchets verts

Qualité de l’air

en savoir plus sur Canal du midi

Canal du midi

en savoir plus sur Exploitation de la chasse sur le Domaine Public Fluvial

Chasse

Textes réglementaires et publications en matière de police de la chasse.

en savoir plus sur Site de Salsigne : Gestion et surveillance 2007-2010

Ancien site industriel et minier de la Vallée de l’Orbiel

en savoir plus sur Les déchets non dangereux

Déchets

Energies Renouvelables

Forêt

en savoir plus sur Atlas départemental des territoires de l’Aude

Les territoires

Natura 2000

Police de la Nature

 
Date Titre Descriptif Document(s)
09/10/2014 Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Appel à projets. Déclaration d’intention avant le 15 novembre 2014.

 Formulaire de déclaration d’intention (format PDF - 48.2 ko)
30/07/2015 Réglementation des pré-enseignes

Depuis le 13 juillet 2015, la réglementation en matière de publicité extérieure et de pré-enseigne évolue
25/03/2016 Label " Terre saine "

« Terre saine, communes sans pesticide » : de nouvelles collectivités reçoivent le label
2 communes concernées dans l’Aude : Armissan et Cabrespine.

 communiqué de presse (format PDF - 1.8 Mo)
26/02/2018 Le schéma régional Biomasse

Conformément à la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015, le préfet de région et la présidente de la Région Occitanie engagent les travaux de co-élaboration du schéma régional Biomasse.