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Documentation à l’usage des élus

 
Documentation à l’usage des élus

Guide du maire, mais aussi : DECI, prévention de la radicalisation, prévention inondation, pouvoir de police, etc… Messieurs, mesdames les élu.e.s, vous trouverez ici quelques documents indispensables à votre fonction.

 

Icône de fichier Guide du maire (format pdf - 4.8 Mo - 23/05/2018)

Le guide du maire a été conçu comme un outil d’accompagnement et de conseil au quotidien à destination de tous les élus locaux qui s’engagent au service de leurs administrés.

Icône de fichier Prévention de la radicalisation

Icône de fichier Entretien régulier de cours d’eau (format pdf - 2.2 Mo - 13/03/2015)

Icône de fichier Prévention inondation

Icône de fichier Planification de l’urbanisme et instruction des actes d’urbanisme (format pdf - 4.9 Mo - 13/03/2015)

Icône de fichier Réglementation de la publicité (format pdf - 503.5 ko - 13/03/2015)

Icône de fichier Pouvoir de police des Maires

Icône de fichier Le maire et la prévention de la délinquance

Icône de fichier Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
La notion de « Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) » désigne les moyens hydrauliques d’extinction mobilisables pour maîtriser l’incendie et éviter la propagation aux constructions avoisinantes.
L’application de cette nouvelle politique de DECI est en cours de déploiement dans l’Aude. Afin de mener à bien cette réforme plusieurs documents et outils sont mis à disposition des maires et téléchargeables ici

Icône de fichier Catastrophe naturelle :