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CAVES - DIG Bassins versants des Corbières Maritimes

 

Enquête publique du 01 août 2019 au 30 août 2019 inclus.

 

Avis d’ouverture d’enquête publique :

  • 1 - Avis (format pdf - 121 ko - 11/07/2019)

Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :

Dossier d’enquête publique

Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :

Arrêté préfectoral n° AP DDTM-SEMA 2019-0145 du 12 novembre 2019 déclarant d’intérêt général les travaux de restauration de la ripisylve, des berges et de gestion des atterrissements des cours d’eau des bassins versant des Corbières Maritimes :