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BELVIS - Reméandrage du ruisseau du Rébounédou
Article créé le 18/09/2018 par Bureau de l’Administration Territoriale (BAT)
Mis à jour le 27/11/2018
Enquête publique du 09 octobre 2018 au 25 octobre 2018
Avis d’ouverture d’enquête publique :
- 2 - Avis de publication (format pdf - 106 ko - 18/09/2018)
Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :
- Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique 2018-0038 (format pdf - 1.3 Mo - 18/09/2018)
Dossier d’enquête publique
- Dossier Rebounedou (format pdf - 11.3 Mo - 18/09/2018)
Observations du public :
Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 09 octobre 2018 au 25 octobre 2018 inclus soit :
- Par courrier à la mairie de BELVIS - Le Village - 11340 BELVIS - à l’attention de Monsieur Guy CANO, commissaire enquêteur,
- Par courriel à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : pref-dig-rebounedou@aude.gouv.fr
Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.
Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.
Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :
- Rapport et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 3.1 Mo - 27/11/2018)