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BELVIS - Reméandrage du ruisseau du Rébounédou

 

Enquête publique du 09 octobre 2018 au 25 octobre 2018

 

Avis d’ouverture d’enquête publique :

Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique :

Dossier d’enquête publique

Observations du public  :

Les observations relatives au projet peuvent être envoyées du 09 octobre 2018 au 25 octobre 2018 inclus soit :

  • Par courrier à la mairie de BELVIS - Le Village - 11340 BELVIS - à l’attention de Monsieur Guy CANO, commissaire enquêteur,

Les courriels seront mis en ligne sur ce site, dans les meilleurs délais possibles.

Attention : Toutes les observations, courriers et courriels réceptionnés avant la date d’ouverture et après la date de clôture de l’enquête ne pourront être pris en considération.

Rapport d’enquête - Conclusion et avis du commissaire enquêteur :