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Badens et Aigues-Vives

 

Enquête publique unique (DUP, DIG, autorisation police de l’eau) sur le territoire des communes de Badens et d’Aigues-Vives, portant sur le projet de réalisation d’un bassin écrêteur de crue sur le ruisseau de Canet, en amont du village de Badens par le syndicat mixte des Balcons de l’Aude.

 

Carnet pdfRapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Carnet pdfDéclaration d’utilité publique :

Carnet pdfAvis d enquête publique unique :